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législation

Atelier « Grenelle de la mer » JDE 2009

Atelier « Grenelle de la mer » Journées d’été de Nîmes Août 2009 _________   Présents :  Christine Sandel, Janick Moriceau,  Edwige Fadeieff,  Michel Daverat, Jean-Patrick Leduc, Guillaume Marie... ...

La loi littoral

Commission Mer et Littoral EELV – Fiche Thématique - décembre 2001 Cette fiche est issue du travail des militants d'Europe-Ecologie-Les Verts et a été validée par la Commission Mer et Littoral de EELV. Il ne s'agit néanmoins pas de la position officielle d'EELV sur le sujet. ...

Un Ministère de la Mer ?

Commission Mer et Littoral de EELV – Fiche Thématique - décembre 2001     Cette fiche est issue du travail des militants d'Europe-Ecologie-Les Verts et a été validée par la Commission Mer et Littoral de EELV. Il ne s'agit néanmoins pas de la position officielle d'EELV sur le sujet. ...

La défense des droits des marins

Commission Mer et Littoral de EELV – Fiche Thématique - décembre 2001     Cette fiche est issue du travail des militants d'Europe-Ecologie-Les Verts et a été validée par la Commission Mer et Littoral de EELV. Il ne s'agit néanmoins pas de la position officielle d'EELV sur le sujet. ...

Note de cadrage sur la politique maritime et littorale pour le Projet 2012 (sept. 2010)

(Commission Mer et Littoral des Verts) 12 septembre 2010       La France est un pays peu tourné vers la mer malgré la longueur de ses côtes et l'étendue de sa Zone Économique Exclusive (la deuxième au monde). Pourtant, dans un contexte de pressions croissantes (densification des populations et des activités sur le littoral et la mer côtière) et de bouleversements climatiques (élévation du niveau de la mer), de nombreux enjeux s'y concentrent : milieux fragiles et à forte biodiversité, exploitation de ressources halieutiques en sursis, trafic maritime intense et parfois dangereux, pollutions marines ou côtières, tendance à la ségrégation sociale entre le littoral et l’arrière-pays… ...